Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BONFILS Olivier
/
"DOMAINE DE SAINTE MARTHE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE SAINTE MARTHE"
Monsieur BONFILS Olivier

Numéro de dépôt :
1637102
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque "DOMAINE DE SAINTE MARTHE"

Déposée le 18 décembre 1990 par monsieur BONFILS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "DOMAINE DE SAINTE MARTHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONFILS Olivier domicilié(e) Domaine de Cibadies, 34310 CAPESTANG - France.

La marque "DOMAINE DE SAINTE MARTHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE SAINTE MARTHE" est expirée depuis le 18 décembre 2000.

BONFILS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Le Croquignole POULET fermier élevé en pleine air EN GUADELOUPE , CHATEAU SAINTE MARTHE , LE CROQUIGNOLE


Monsieur BONFILS Olivier - Domaine de Cibadies, 34310 CAPESTANG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Vins de pays ou d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE SAINTE MARTHE", eaux de vie d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE SAINTE MARTHE", spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs